Marque expirée - Marque en non vigueur

SELECTION MARTIN
MARTIN Gérard
MARTIN Albert

Numéro de dépôt :
1404402
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
20/01/2016

Présentation de la marque SELECTION MARTIN

Déposée le 20 janvier 1986 par MARTIN Gérard et MARTIN Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « SELECTION MARTIN »

Les déposants sont MARTIN Gérard domicilié(e) Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France et MARTIN Albert domicilié(e) Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Messieurs MARTIN Gérard et MARTIN Albert domicilié(e) Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION MARTIN est expirée depuis le 20 janvier 2016.


MARTIN Gérard - Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France

MARTIN Albert - Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France


Messieurs MARTIN Gérard et MARTIN Albert - Chemin de la Fontaine Servolex,73290 LA MOTTE SERVOLEX (dossier no 2305257) - 73290 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305257 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation n°2061925 - Publication au BOPI 1996-11

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Plats cuisinés, conserves alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.